Déposée le 22 avril 2003 par AIMÉ Boris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HANDIQUATRO® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est AIMÉ Boris domicilié(e) 5, rue de l'Amiral-Courbet,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIMÉ Georges domicilié(e) 5, rue de l'Amiral-Courbet,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France.
La marque HANDIQUATRO® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIQUATRO® est expirée depuis le 22 avril 2013.
AIMÉ Boris a également déposé les autres marques suivantes : tic TIC
AIMÉ Boris - 5, rue de l'Amiral-Courbet,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France
AIMÉ Georges - 5, rue de l'Amiral-Courbet,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Fauteuils à usage médical Véhicules... Fauteuils, sièges...
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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